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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD
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FERNAND GRANDJEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERNAND GRANDJEAN
HUBERT BROCHARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3756321
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2020
FERNAND GRANDJEAN de HUBERT BROCHARD

Présentation de la marque FERNAND GRANDJEAN

Déposée le 23 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERNAND GRANDJEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD domicilié(e) Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 371 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laure Soulier, NOVOCONSEILS domicilié(e) RN 7 Le Grand Chemin - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France.

La marque FERNAND GRANDJEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERNAND GRANDJEAN est expirée depuis le 23 juillet 2020.

HUBERT BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : LE CHANT DES FLEURS , MOULIN GRANGER , DOMAINE DU VAL DE BOISGIBAULT , LES CARISANNES , DOMAINE DU MOULIN GRANGER , AUJOURD'HUI COMME AUTREFOIS , AKIS POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY-FUMÉ CONTRÔLÉE , LES COLLINES BLANCHES , MOULIN GRANGER , LES VINS REMY VINCENT


HUBERT BROCHARD, Société par actions simplifiée - Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 311371702


Laure Soulier, NOVOCONSEILS - RN 7 Le Grand Chemin - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 25 juillet 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°554141 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705576 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Vins d'appellation d'origine Sancerre.